Politiques et règlements généraux

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Politiques

PIÉA – Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (adoptée le 24 mars 2022)
PIGPE – Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (adoptée le 25 mars 2021)
PIRAC – Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétence (adoptée le 21 juin 2023)
Politique relative à la circulation et au stationnement au Cégep de Sorel-Tracy
Politique institutionnelle relative à la santé et la bonne forme physique (amendée le 18 juin 2009)
Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme (adoptée le 29 novembre 2018)
Politique de gestion des ressources humaines
Politique relative à l’autorisation et au remboursement des frais de déplacement et de séjour (adoptée le 4 avril 2024)
Politique de communication (adoptée le 21 juin 2023)
Politique de gestion environnementale (adoptée le 19 juin 2001)
Politique institutionnelle contre la discrimination, le harcèlement et la violence en milieu de travail (amendée le 31 janvier 2019)
Politique de suppléance (modifiée le 27 septembre 2012)
Politique en matière de santé et sécurité au travail (amendée le 29 novembre 2012)
Politique de perfectionnement et de formation du personnel de soutien (adoptée le 21 février 2018)
Politique de perfectionnement du personnel enseignant (adoptée le 21 juin 2023)
Politique de perfectionnement du personnel professionnel (amendée le 19 juin 2024)
Politique de gestion du personnel cadre du Cégep de Sorel-Tracy (amendée le 19 juin 2024)
Politique d’intégrité et de conduite responsable en recherche (adoptée le 21 septembre 2023)
Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains (adoptée le 30 mars 2023)
Politique de développement de la recherche (adoptée le 18 avril 2018)
Politique de signalement des pratiques douteuses en matière de comptabilité financière ou de contrôles internes (amendée le 25 janvier 2024)
Politique de stages (adoptée le 21 juin 2023)
Politique de sécurité de l’information et des technologies (adoptée le 14 novembre 2023)
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (adoptée le 25 janvier 2024)
Politique de développement des collections (amendée le 14 novembre 2022)
Politique relative à l’utilisation de vidéosurveillance par le Cégep de Sorel-Tracy (adoptée le 27 mai 2020)
Politique concernant les services autofinances (adoptée le 10 juin 2021)
Politique relative aux dons aux contributions et à l’adhésion à des organismes (adoptée le 10 juin 2021)
Politique institutionnelle relative à l’usage, à la qualité et à la valorisation de la langue française (adoptée au conseil d’administration du 21 juin 2023)
Politique institutionnelle sur la santé mentale étudiante au Cégep de Sorel-Tracy (adoptée le 21 juin 2023)
Politique de confidentialité (adoptée le 21 septembre 2023)

Règlements généraux