Politiques et règlements généraux
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Politiques
- PIÉA – Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (adoptée le 24 mars 2022)
- PIGPE – Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (adoptée le 25 mars 2021)
- PIRAC – Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétence (adoptée le 21 juin 2023)
- Politique relative à la circulation et au stationnement au Cégep de Sorel-Tracy
- Politique institutionnelle relative à la santé et la bonne forme physique
- Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique relative à l’autorisation et au remboursement des frais de déplacement et de séjour
- Politique de communication (adoptée le 21 juin 2023)
- Politique de gestion environnementale
- Politique institutionnelle contre la discrimination, le harcèlement et la violence en milieu de travail (amendée le 31 janvier 2019)
- Politique de suppléance (modifiée le 27 septembre 2012)
- Politique en matière de santé et sécurité au travail (adoptée le 3 février 2011)
- Politique de perfectionnement et de formation – Personnel de soutien
- Politique de perfectionnement du personnel enseignant (adoptée le 21 juin 2023)
- Politique de perfectionnement du personnel professionnel
- Politique de gestion du personnel d’encadrement du Collège de Sorel-Tracy (amendée le 28 novembre 2018)
- Politique d’intégrité et de conduite responsable en recherche (adoptée en juin 2015)
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains (adoptée le 30 mars 2023)
- Politique de développement de la recherche (adoptée le 18 avril 2018)
- Politique de signalement des pratiques douteuses en matière de comptabilité financière ou de contrôles internes
- Politique de stages (adoptée le 21 juin 2023)
- Politique sur la sécurité de l’information (adoptée le 29 novembre 2017)
- Politique visant à combattre les violences à caractère sexuel (adoptée le 28 novembre 2018)
- Politique de développement des collections (amendée le 14 novembre 2022)
- Politique relative à l’utilisation de vidéosurveillance par le Cégep de Sorel-Tracy (adoptée le 27 mai 2020)
- Politique concernant les services autofinances (adoptée le 10 juin 2021)
- Politique relative aux dons aux contributions et à l’adhésion à des organismes (adoptée le 10 juin 2021)
- Politique institutionnelle relative à l’usage, à la qualité et à la valorisation de la langue française (adoptée au conseil d’administration du 21 juin 2023)
- Politique institutionnelle sur la santé mentale étudiante au Cégep de Sorel-Tracy (adoptée le 21 juin 2023)
Règlements généraux
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Sorel-Tracy
- Dotation du personnel enseignant à l’enseignement régulier et à la formation continue
- Nétiquette – Vidéoconférence
- Nétiquette – Réseaux sociaux
- Programme de reconnaissance et de valorisation des ressources humaines
Politiques
- PIÉA – Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (adoptée le 28 mars 2019)
- PIGPE – Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (Adoptée le 30 janvier 2020)
- PIRAC – Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences
- Politique relative à la circulation et au stationnement au Cégep de Sorel-Tracy
- Politique institutionnelle relative à la santé et la bonne forme physique
- Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique relative à l’autorisation et au remboursement des frais de déplacement et de séjour
- Politique de communication
- Politique de gestion environnementale
- Politique institutionnelle contre la discrimination, le harcèlement et la violence en milieu de travail (amendée le 31 janvier 2019)
- Politique institutionnelle relative à l’emploi et à la qualité de la langue française
- Politique d’intégrité et de conduite responsable en recherche (adoptée en juin 2015)
- Politique de suppléance (modifiée le 27 septembre 2012)
- Politique en matière de santé et sécurité au travail (adoptée le 3 février 2011)
- Politique de perfectionnement et de formation – Personnel de soutien
- Politique du comité de perfectionnement du personnel enseignant du Cégep de Sorel-Tracy (adoptée en novembre 2018)
- Politique de perfectionnement du personnel professionnel
- Politique de gestion du personnel d’encadrement du Collège de Sorel-Tracy (amendée le 28 novembre 2018)
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains (adoptée le 18 avril 2018)
- Politique de développement de la recherche (adopté le 18 avril 2018)
- Politique de signalement des pratiques douteuses en matière de comptabilité financière ou de contrôles internes
- Politique de stages (adoptée le 13 juin 2018)
- Politique sur la sécurité de l’information (adoptée le 29 novembre 2017)
- Politique visant à combattre les violences à caractère sexuel (adoptée le 28 novembre 2018)
- Politique de développement des collections (adoptée le 9 juin 2015)
- Politique relative à l’utilisation de vidéosurveillance par le Cégep de Sorel-Tracy (adoptée le 27 mai 2020)
Règlements généraux
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Sorel-Tracy
- Dotation du personnel enseignant à l’enseignement régulier et à la formation continue
- Nétiquette – Vidéoconférence
- Nétiquette – Réseaux sociaux
- Programme de reconnaissance et de valorisation des ressources humaines