Directives

Vous pouvez consulter nos documents en version PDF

• Directive sur le cadenassage (révision 2023)
• Directive sur le prêt et l’utilisation du matériel et des équipements du Collège
• Directive d’affichage et de diffusion de documents
• Directive concernant l’organisation d’événements spéciaux au Collège
• Directive sur la rémunération du temps de déplacement à des fins d’activité et de formation
• Directive pour le travail en hauteur
• Directive relative à l’administration des premiers soins
• Directive sur l’utilisation du studio de son (C-2401b)

• Procédure relative à l’élaboration du calendrier scolaire
• Code de procédure des assemblées du Conseil d’administration du Cégep de Sorel-Tracy
• Procédure de règlement des litiges pédagogiques à la Formation régulière
• Procédure de règlement des litiges à la Formation continue
• Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
• Résumé de la procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles