Directives et procédures
Directives
- Directive sur le cadenassage (révision 2023)
- Directive sur le prêt et l’utilisation du matériel et des équipements du Collège
- Directive d’affichage et de diffusion de documents
- Directive concernant l’organisation d’événements spéciaux au Collège
- Directive sur la rémunération du temps de déplacement à des fins d’activité et de formation
- Directive pour le travail en hauteur
- Directive relative à l’administration des premiers soins
- Directive sur l’utilisation du studio de son (C-2401b)
- Directive urgence neige
Procédures
- Procédure relative à l’élaboration du calendrier scolaire
- Code de procédure des assemblées du Conseil d’administration du Cégep de Sorel-Tracy
- Procédure de règlement des litiges pédagogiques à la Formation régulière
- Procédure de règlement des litiges à la Formation continue
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
- Résumé de la procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles